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NORMAND SYLVAIN

Active
Siren803 007 731Entrepreneur individuel93440 DUGNYCréée le 09 juin 2014

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

NORMAND SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juin 2014 sous le numéro SIREN 803 007 731. Elle est domiciliée 36 rue de la Prevoyance, 93440 Dugny. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de NORMAND SYLVAIN

Dénomination
NORMAND SYLVAIN
SIREN
803 007 731
SIRET (siège)
803 007 731 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75803007731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 007 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
09 juin 2014
Siège social
36 RUE DE LA PREVOYANCE, 93440, DUGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NORMAND SYLVAIN

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de NORMAND SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93440 DUGNYSiègeActif

    803 007 731 00018 · ouvert le 09 juin 2014 · NAF 9329Z

Conformité de NORMAND SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMAND SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMAND SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NORMAND SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2014

Questions fréquentes sur NORMAND SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de NORMAND SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de NORMAND SYLVAIN est 803 007 731. Le SIRET de son siège social est 803 007 731 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75803007731.

Où se situe le siège social de NORMAND SYLVAIN ?

Le siège social de NORMAND SYLVAIN est situé 36 rue de la Prevoyance, 93440 Dugny.

NORMAND SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, NORMAND SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORMAND SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORMAND SYLVAIN.

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