NORMOYLE PATRICK

Active

Siren529 651 903Entrepreneur individuel84340 MALAUCENECréée le 29 novembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NORMOYLE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2010, identifié par le SIREN 529 651 903. Son siège social est situé Ld les Plantiers et Saint Raphael les Mazets du Ventoux, 84340 Malaucene. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de NORMOYLE PATRICK

INSEE

Dénomination: NORMOYLE PATRICK
SIREN: 529 651 903
SIRET (siège): 529 651 903 00013
N° TVA intracommunautaire: FR79529651903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 529 651 903
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 29 novembre 2010
Siège social: LD LES PLANTIERS ET SAINT RAPHAEL LES MAZETS DU VENTOUX, 84340, MALAUCENE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NORMOYLE PATRICK

Location de logements

Finances de NORMOYLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORMOYLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORMOYLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84340 MALAUCENESiègeActif
529 651 903 00013 · ouvert le 29 novembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de NORMOYLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORMOYLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORMOYLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORMOYLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORMOYLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORMOYLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORMOYLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 novembre 2010

Questions fréquentes sur NORMOYLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de NORMOYLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de NORMOYLE PATRICK est 529 651 903. Le SIRET de son siège social est 529 651 903 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79529651903.

Où se situe le siège social de NORMOYLE PATRICK ?

Le siège social de NORMOYLE PATRICK est situé Ld les Plantiers et Saint Raphael les Mazets du Ventoux, 84340 Malaucene.