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NOROY BERNARD

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Siren395 004 740Entrepreneur individuel39270 ROTHONAYCréée le 01 mars 1975

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

NOROY BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1975 sous le numéro SIREN 395 004 740. Elle est domiciliée à Rothonay (39270). Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de NOROY BERNARD

Dénomination
NOROY BERNARD
SIREN
395 004 740
SIRET (siège)
395 004 740 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55395004740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 004 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 mars 1975
Siège social
39270, ROTHONAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOROY BERNARD

Élevage de vaches laitières

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Établissements de NOROY BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39270 ROTHONAYSiègeActif

    395 004 740 00019 · ouvert le 01 mars 1975 · NAF 0141Z

  • 39270 ROTHONAYActif

    395 004 740 00027 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 8130Z

Documents juridiques de NOROY BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2015

  • Acte

Conformité de NOROY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOROY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOROY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOROY BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1975

Questions fréquentes sur NOROY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NOROY BERNARD ?

Le numéro SIREN de NOROY BERNARD est 395 004 740. Le SIRET de son siège social est 395 004 740 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55395004740.

Où se situe le siège social de NOROY BERNARD ?

Le siège social de NOROY BERNARD est situé à Rothonay (39270).

NOROY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOROY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOROY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOROY BERNARD.