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NORTIER DANIEL

Active
Siren353 294 986Entrepreneur individuel31840 SEILHCréée le 01 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 353 294 986, NORTIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1990. Son siège social est situé 5 All Pierre de Boisson d'Aussonne, 31840 Seilh. Son activité principale relève du code NAF 7990Z.

Fiche d'identité de NORTIER DANIEL

Dénomination
NORTIER DANIEL
SIREN
353 294 986
SIRET (siège)
353 294 986 00040
N° TVA intracommunautaire
FR17353294986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 294 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7990Z
Date de création
01 février 1990
Siège social
5 ALL PIERRE DE BOISSON D'AUSSONNE, 31840, SEILH
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de NORTIER DANIEL

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Finances de NORTIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NORTIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NORTIER DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31840 SEILHSiègeActif

    353 294 986 00040 · ouvert le 31 août 2019 · NAF 7990Z

  • 62138 AUCHY-LES-MINESFermé

    353 294 986 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 4702

  • 60300 SENLISFermé

    353 294 986 00024 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 4619B

  • 31330 MERVILLEFermé

    353 294 986 00032 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 7490B

Documents juridiques de NORTIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NORTIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NORTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NORTIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NORTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NORTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NORTIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur NORTIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NORTIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de NORTIER DANIEL est 353 294 986. Le SIRET de son siège social est 353 294 986 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17353294986.

Où se situe le siège social de NORTIER DANIEL ?

Le siège social de NORTIER DANIEL est situé 5 All Pierre de Boisson d'Aussonne, 31840 Seilh.

NORTIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NORTIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NORTIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NORTIER DANIEL.

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