NOSAL GERARD
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Enregistré sous le numéro SIREN 515 216 398, NOSAL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 24 septembre 2009. Elle est domiciliée 12 Sq Edmond Barbanson, 92220 Bagneux. NOSAL GERARD relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de NOSAL GERARD
INSEE- Dénomination
- NOSAL GERARD
- SIREN
- 515 216 398
- SIRET (siège)
- 515 216 398 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87515216398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 216 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 24 septembre 2009
- Siège social
- 12 SQ EDMOND BARBANSON, 92220, BAGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOSAL GERARD
Ingénierie, études techniques
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Établissements de NOSAL GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92220 BAGNEUXSiègeActif
515 216 398 00013 · ouvert le 24 septembre 2009 · NAF 7112B
Conformité de NOSAL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSAL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOSAL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOSAL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 septembre 2009
Questions fréquentes sur NOSAL GERARD
Quel est le numéro SIREN de NOSAL GERARD ?
Le numéro SIREN de NOSAL GERARD est 515 216 398. Le SIRET de son siège social est 515 216 398 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87515216398.
Où se situe le siège social de NOSAL GERARD ?
Le siège social de NOSAL GERARD est situé 12 Sq Edmond Barbanson, 92220 Bagneux.
NOSAL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, NOSAL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOSAL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSAL GERARD.
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