NOSEBAULT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 322 020, NOSEBAULT est une SCI créée le 25 mai 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 C rue du Village d'en Haut, 18230 Saint-Doulchard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN FORBAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NOSEBAULT
INSEE- Dénomination
- NOSEBAULT
- SIREN
- 434 322 020
- SIRET (siège)
- 434 322 020 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR89434322020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 322 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mai 2011
- Siège social
- 61 C RUE DU VILLAGE D'EN HAUT, 18230, SAINT-DOULCHARD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de NOSEBAULT
Administration exploitation par bail ou autrement d'immeubles construits ou non et toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l objet social
Finances de NOSEBAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOSEBAULT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 mai 2011) · 15 ans
Autre
Établissements de NOSEBAULT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 18230 SAINT-DOULCHARDSiègeActif
434 322 020 00034 · ouvert le 17 août 2016 · NAF 6820B
- 16800 SOYAUXFermé
434 322 020 00018 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820B
- 18220 SOULANGISFermé
434 322 020 00026 · ouvert le 13 janvier 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOSEBAULT
INPIComptes annuels de NOSEBAULT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOSEBAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOSEBAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSEBAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOSEBAULT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/02232
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOSEBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOSEBAULT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant, Associé : FORBAULT Sébastien
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculée le 2011-05-25 · Début d'activité : 2001-02-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant : FORBAULT Sébastien
- création
Date d'effet : 25 mai 2011
Questions fréquentes sur NOSEBAULT
Quel est le numéro SIREN de NOSEBAULT ?
Le numéro SIREN de NOSEBAULT est 434 322 020. Le SIRET de son siège social est 434 322 020 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89434322020.
Qui dirige NOSEBAULT ?
NOSEBAULT est dirigée par SEBASTIEN FORBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOSEBAULT ?
Le siège social de NOSEBAULT est situé 61 C rue du Village d'en Haut, 18230 Saint-Doulchard.
NOSEBAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, NOSEBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOSEBAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSEBAULT.
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