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NOSS FREDERIC

Active
Siren801 737 255Entrepreneur individuel97429 PETITE-ILECréée le 04 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 737 255, NOSS FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 2014. Son siège social est situé 3 Imp des Ajoncs, 97429 Petite-Ile. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de NOSS FREDERIC

Dénomination
NOSS FREDERIC
SIREN
801 737 255
SIRET (siège)
801 737 255 00043
N° TVA intracommunautaire
FR68801737255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 737 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
04 avril 2014
Siège social
3 IMP DES AJONCS, 97429, PETITE-ILE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de NOSS FREDERIC

Activités spécialisées de design

Finances de NOSS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOSS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOSS FREDERIC

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 97429 PETITE-ILESiègeActif

    801 737 255 00043 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 7410Z

  • 97410 SAINT-PIERREFermé

    801 737 255 00019 · ouvert le 04 avril 2014 · NAF 6201Z

  • 97410 SAINT-PIERREFermé

    801 737 255 00027 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 7410Z

  • 97429 PETITE-ILEFermé

    801 737 255 00035 · ouvert le 19 avril 2019 · NAF 7410Z

Documents juridiques de NOSS FREDERIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de NOSS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOSS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOSS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOSS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOSS FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-30 · Début d'activité : 2024-10-01

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2014

Questions fréquentes sur NOSS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de NOSS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de NOSS FREDERIC est 801 737 255. Le SIRET de son siège social est 801 737 255 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68801737255.

Où se situe le siège social de NOSS FREDERIC ?

Le siège social de NOSS FREDERIC est situé 3 Imp des Ajoncs, 97429 Petite-Ile.

NOSS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, NOSS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOSS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSS FREDERIC.

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