NOSSOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOSSOL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2022, identifiée par le SIREN 913 530 432. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue Aristide Briand, 77124 Villenoy. Son activité principale relève du code NAF 4312B. La direction est assurée par JOSE ALVES GONCALVES en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de NOSSOL
INSEE- Dénomination
- NOSSOL
- SIREN
- 913 530 432
- SIRET (siège)
- 913 530 432 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR62913530432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 530 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 4312B
- Date de création
- 01 juillet 2022
- Siège social
- 35 RUE ARISTIDE BRIAND, 77124, VILLENOY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de NOSSOL
Tous travaux de terrassement spécialise, de soutènement, et de reprise en sous œuvre et démolition.
Finances de NOSSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOSSOL
INSEEÉtablissements de NOSSOL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 77124 VILLENOYSiègeActif
913 530 432 00032 · ouvert le 30 novembre 2024 · NAF 4312B
- 77115 SIVRY-COURTRYFermé
913 530 432 00016 · ouvert le 28 avril 2022 · NAF 4312B
- 94300 VINCENNESFermé
913 530 432 00024 · ouvert le 28 avril 2022 · NAF 4312B
Documents juridiques de NOSSOL
INPIComptes annuels de NOSSOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOSSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOSSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOSSOL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 17 octobre 2025 · N° 20/08457
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/58225
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 13 septembre 2024 · N° 20/08457
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 2024 · N° 22-20.995
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOSSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOSSOL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2022
Questions fréquentes sur NOSSOL
Quel est le numéro SIREN de NOSSOL ?
Le numéro SIREN de NOSSOL est 913 530 432. Le SIRET de son siège social est 913 530 432 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62913530432.
Qui dirige NOSSOL ?
NOSSOL est dirigée par JOSE ALVES GONCALVES, président de sas.
Où se situe le siège social de NOSSOL ?
Le siège social de NOSSOL est situé 35 rue Aristide Briand, 77124 Villenoy.
NOSSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOSSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOSSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSSOL.
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