NOSTRUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 446 753, NOSTRUM est une SAS créée le 19 janvier 2001. Son siège social est situé Ld Convenance Chez Mr le Metayer, 97122 Baie-Mahault. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. La direction est assurée par JEAN LE METAYER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de NOSTRUM
INSEE- Dénomination
- NOSTRUM
- SIREN
- 434 446 753
- SIRET (siège)
- 434 446 753 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR62434446753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 446 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 104 161 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 19 janvier 2001
- Siège social
- LD CONVENANCE CHEZ MR LE METAYER, 97122, BAIE-MAHAULT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOSTRUM
Prise de participation dans toutes Societes-Ttes opérations à titre exceptionnel d'avances de Tresoreire a court terme de nature à favoriser son objet principal- prestations administratives commerciales ou comptables à l'égard de ses filiales et de toutes sociétés Apparentees-Prestations d'animation au bénéfice du groupe et des sociétés dans lesquelles la Ste Détient des Participations-Activite de marchand de biens
Finances de NOSTRUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOSTRUM
INSEEBODACCPrésident de SAS
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2023
CABINET LAURENT MARTIN SARL
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2017
AUDIT-EXPERTISE-COMMISSARIAT
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2023
Controle Organisation Mécanographie Appliquée
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2023
Anciens dirigeants (10)
président · de mars 2011 à mai 2023
MICHEAU VERNEZ , AUDIT EXPERTISE COMMISARIAT représenté par FARGO
commissaires aux comptes titulaires · de février 2014 à mai 2023
CABINET CONSTANTIN ASSOCIES représentée par SEGURET
commissaire aux comptes titulaire · de janvier 2010 à février 2014
commissaire aux comptes titulaire · de mars 2011 à février 2014
CABINET LAURENT MARTIN représenté par MARTIN
commissaire aux comptes suppléant · de mars 2011 à février 2014
CABINET LAURENT MARTIN S.A.R.L. représenté par MARTIN
commissaire aux comptes suppléant · de juillet 2010 à mars 2011
, anciennement président LE METAYER
gérant · de janvier 2010 à juillet 2010
gérant · de janvier 2010 à juillet 2010
DRUART
commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à juillet 2010
gérant · jusqu'à décembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOSTRUM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97122 BAIE-MAHAULTSiègeActif
434 446 753 00023 · ouvert le 16 novembre 2000 · NAF 6420Z
- 97122 BAIE MAHAULTFermé
434 446 753 00015 · ouvert le 16 novembre 2000 · NAF 652E
Documents juridiques de NOSTRUM
INPI26 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOSTRUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOSTRUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOSTRUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSTRUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
45 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOSTRUM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/01027
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00401
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 05 février 2026 · N° 25/05317
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/04319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 janvier 2026 · N° 2025J00165
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/05705
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00332
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025P01063
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00114
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00110
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00104
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00089
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00087
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 août 2025 · N° 2025F00074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 juillet 2025 · N° 2025003993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2025 · N° 2025F00073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 juin 2025 · N° 23-21.556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/03711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/03719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/03524
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/01520
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/58586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 10 octobre 2024 · N° 21/02583
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2023 · N° 22-13.951
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2017 · N° 12-23.461
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2017 · N° 12-23.448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 05 juin 2012 · N° 11/03692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 05 juin 2012 · N° 11/03693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 20 mars 2012 · N° 10/04647
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1996 · N° 94-19.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 avril 1996 · N° 94-15.542
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 juillet 1995 · N° 93-16.822
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOSTRUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOSTRUM
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire AUDIT-EXPERTISE-COMMISSARIAT Société à responsabilité limitée. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de commissaire aux comptes titulaire AUDIT-EXPERTISE-COMMISSARIAT Société à responsabilité limitée : nouvelle identité : MICHEAU VERNEZ Erwan nom d'usage : MICHEAU VERNEZ. MARTIN Gilles nom d'usage : MARTIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Controle Organisation Mécanographie Appliquée devient commissaire aux comptes suppléant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-Ã-PITRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEJUIF
président : LE METAYER ((Jeaén, François, Raymond) ; commissaires aux comptes titulaires : MICHEAU VERNEZ (Erwan), AUDIT EXPERTISE COMMISARIAT (SARL) représenté par FARGO (Nicolas) ; commissaires aux comptes suppléants : CABINET LAURENT MARTIN SARL (SARL) représenté par MARTIN (Laurent), MARTIN (Gilles)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
président : LE METAYER (Jean, François, Raymond) ; commissaire aux comptes titulaire : MICHEAU VERNEZ (Erwan) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN ASSOCIES (SA) représentée par SEGURET (Jean, Paul) ; commissaire aux comptes suppléant : CABINET LAURENT MARTIN (SARL) représenté par MARTIN (Laurent)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
commissaire aux comptes suppléant partant : DRUART (Eric) ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : CABINET LAURENT MARTIN S.A.R.L. représenté par MARTIN (Laurent)
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
nomination de commissaire aux comptes ; nouveau commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN ASSOCIES représentée par SEGURET (Jean, Paul)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
nouveau gérant : LE METAYER (Jean), anciennement président ; nouveau gérant : COLIN, épouse LE METAYER (Christine)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
gérant partant : COLIN « LE METAYER » (Christine), nouveau président : LE METAYER (Jean), anciennement gérant, nouveau commissaire aux comptes titulaire : MICHEAU VERNEZ (Erwan), nouveau commissaire aux comptes suppléant : DRUART (Eric).
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- création
Date d'effet : 19 janvier 2001
Questions fréquentes sur NOSTRUM
Quel est le numéro SIREN de NOSTRUM ?
Le numéro SIREN de NOSTRUM est 434 446 753. Le SIRET de son siège social est 434 446 753 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62434446753.
Qui dirige NOSTRUM ?
NOSTRUM est dirigée par JEAN LE METAYER, président de sas. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOSTRUM ?
Le siège social de NOSTRUM est situé Ld Convenance Chez Mr le Metayer, 97122 Baie-Mahault.
NOSTRUM est-elle toujours en activité ?
Oui, NOSTRUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOSTRUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSTRUM.
Entreprises similaires
Même activité à Baie-Mahault
- B.R.M97122 Baie-MahaultCA 3,9 M€
- CRABINVEST97122 Baie-MahaultCA 2,4 M€
- PROGEQ97122 Baie-MahaultCA 1,6 M€
- TALIS OUTRE-MER97122 Baie-MahaultCA 1,1 M€
- MD GEST97122 Baie-MahaultCA 914 k€
- ADLC INVEST97122 Baie-MahaultCA 643 k€
- GROUPE JOSE PIRBAKAS HOLDING97122 Baie-MahaultCA 600 k€
- GROUPE BODINIER GILLES97122 Baie-MahaultCA 586 k€
- PCF GROUP97122 Baie-MahaultCA 577 k€
- ATHRIUM97122 Baie-MahaultCA 510 k€
