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NOT-BOUTONNET

Active
Siren993 825 298SCI06500 MentonCréée le 14 novembre 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 993 825 298, NOT-BOUTONNET est une SCI créée le 14 novembre 2025. Son siège social est situé 40 RUE Partouneaux, 06500 Menton. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Anne-Charlotte CHARBONNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOT-BOUTONNET

Dénomination
NOT-BOUTONNET
SIREN
993 825 298
SIRET (siège)
993 825 298 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01993825298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 825 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
40 RUE Partouneaux, 06500, Menton
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NOT-BOUTONNET

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle), mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt.

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Finances de NOT-BOUTONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOT-BOUTONNET

AC

Anne-Charlotte CHARBONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2025) · 1 an

PC

Pierre-Alexandre CHARBONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2025) · 1 an

CI

Cédric INSALACO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2025) · 1 an

JV

Jean-Sébastien VACON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2025) · 1 an

AS

Alexandra SIEDLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2025) · 1 an

Établissements de NOT-BOUTONNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06500 MentonSiègeActif

    993 825 298 00017 · ouvert le 21 octobre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOT-BOUTONNET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de NOT-BOUTONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOT-BOUTONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOT-BOUTONNET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOT-BOUTONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOT-BOUTONNET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-14 · Début d'activité : 2025-10-21

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025

Questions fréquentes sur NOT-BOUTONNET

Quel est le numéro SIREN de NOT-BOUTONNET ?

Le numéro SIREN de NOT-BOUTONNET est 993 825 298. Le SIRET de son siège social est 993 825 298 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01993825298.

Qui dirige NOT-BOUTONNET ?

NOT-BOUTONNET est dirigée par Anne-Charlotte CHARBONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOT-BOUTONNET ?

Le siège social de NOT-BOUTONNET est situé 40 RUE Partouneaux, 06500 Menton.

NOT-BOUTONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, NOT-BOUTONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOT-BOUTONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOT-BOUTONNET.