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NOT ETIENNE

Active
Siren331 650 978Entrepreneur individuel11220 SERVIES-EN-VALCréée le 01 janvier 1985

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 331 650 978, NOT ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve à Servies-en-Val (11220). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de NOT ETIENNE

Dénomination
NOT ETIENNE
SIREN
331 650 978
SIRET (siège)
331 650 978 00017
N° TVA intracommunautaire
FR84331650978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 650 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
11220, SERVIES-EN-VAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOT ETIENNE

Culture de la vigne

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Établissements de NOT ETIENNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11220 SERVIES-EN-VALSiègeFermé

    331 650 978 00017 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z

Conformité de NOT ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOT ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOT ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOT ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur NOT ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de NOT ETIENNE ?

Le numéro SIREN de NOT ETIENNE est 331 650 978. Le SIRET de son siège social est 331 650 978 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84331650978.

Où se situe le siège social de NOT ETIENNE ?

Le siège social de NOT ETIENNE est situé à Servies-en-Val (11220).

NOT ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOT ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOT ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOT ETIENNE.

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