CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 985 378 140, NOT PASCAL est une 1000 créée le 7 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Cosquer Izellan, 22340 Locarn. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOT PASCAL

Dénomination
NOT PASCAL
SIREN
985 378 140
SIRET (siège)
985 378 140 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68985378140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 378 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
07 mars 2024
Siège social
1 Cosquer Izellan, 22340, Locarn
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOT PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de NOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22340 LocarnSiègeActif

    985 378 140 00018 · ouvert le 18 octobre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de NOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2024

Questions fréquentes sur NOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOT PASCAL est 985 378 140. Le SIRET de son siège social est 985 378 140 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68985378140.

Où se situe le siège social de NOT PASCAL ?

Le siège social de NOT PASCAL est situé 1 Cosquer Izellan, 22340 Locarn.

NOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOT PASCAL.