NOT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 985 378 140, NOT PASCAL est une 1000 créée le 7 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Cosquer Izellan, 22340 Locarn. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de NOT PASCAL
INSEE- Dénomination
- NOT PASCAL
- SIREN
- 985 378 140
- SIRET (siège)
- 985 378 140 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR68985378140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 378 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 07 mars 2024
- Siège social
- 1 Cosquer Izellan, 22340, Locarn
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOT PASCAL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de NOT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22340 LocarnSiègeActif
985 378 140 00018 · ouvert le 18 octobre 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de NOT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mars 2024
Questions fréquentes sur NOT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de NOT PASCAL ?
Le numéro SIREN de NOT PASCAL est 985 378 140. Le SIRET de son siège social est 985 378 140 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68985378140.
Où se situe le siège social de NOT PASCAL ?
Le siège social de NOT PASCAL est situé 1 Cosquer Izellan, 22340 Locarn.
NOT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOT PASCAL.
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