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NOTA BENE DOCUMENTAIRES

Active
Siren518 666 086SAS75011 PARISCréée le 16 décembre 2009

5913B · Édition et distribution vidéo

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 666 086, NOTA BENE DOCUMENTAIRES est une SAS créée le 16 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 av Philippe-Auguste, 75011 Paris. NOTA BENE DOCUMENTAIRES relève du secteur édition et distribution vidéo (code NAF 5913B). La direction est assurée par BENEDICTE Rochas en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de NOTA BENE DOCUMENTAIRES

Dénomination
NOTA BENE DOCUMENTAIRES
SIREN
518 666 086
SIRET (siège)
518 666 086 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27518666086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 666 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
5913B - Édition et distribution vidéo
Date de création
16 décembre 2009
Siège social
60 AV PHILIPPE-AUGUSTE, 75011, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOTA BENE DOCUMENTAIRES

Production réalisation édition de films documentaires court métrage.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de NOTA BENE DOCUMENTAIRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOTA BENE DOCUMENTAIRES

BR

BENEDICTE Rochas

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean Raphaël Cloix,

Gérant · de décembre 2009 à septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOTA BENE DOCUMENTAIRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    518 666 086 00013 · ouvert le 08 décembre 2009 · NAF 5913B

Documents juridiques de NOTA BENE DOCUMENTAIRES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2021

  • Acte

Dépôt du 23 août 2021

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2009

  • Acte

Conformité de NOTA BENE DOCUMENTAIRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTA BENE DOCUMENTAIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOTA BENE DOCUMENTAIRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOTA BENE DOCUMENTAIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOTA BENE DOCUMENTAIRES

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Président : Rochas, Bénédicte Armèle ; Gérant partant : Cloix, Jean Raphaël

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-16 · Début d'activité : 2009-12-08

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2009

Questions fréquentes sur NOTA BENE DOCUMENTAIRES

Quel est le numéro SIREN de NOTA BENE DOCUMENTAIRES ?

Le numéro SIREN de NOTA BENE DOCUMENTAIRES est 518 666 086. Le SIRET de son siège social est 518 666 086 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27518666086.

Qui dirige NOTA BENE DOCUMENTAIRES ?

NOTA BENE DOCUMENTAIRES est dirigée par BENEDICTE Rochas, président de sas.

Où se situe le siège social de NOTA BENE DOCUMENTAIRES ?

Le siège social de NOTA BENE DOCUMENTAIRES est situé 60 av Philippe-Auguste, 75011 Paris.

NOTA BENE DOCUMENTAIRES est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTA BENE DOCUMENTAIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTA BENE DOCUMENTAIRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTA BENE DOCUMENTAIRES.

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