NOTAERT SEBASTIEN
Active4331Z · Travaux de plâtrerie
NOTAERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2011, identifié par le SIREN 533 481 214. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Imp Joan Cayrol, 66300 Villemolaque. Elle exerce une activité de travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).
Fiche d'identité de NOTAERT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- NOTAERT SEBASTIEN
- SIREN
- 533 481 214
- SIRET (siège)
- 533 481 214 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR11533481214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 481 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z - Travaux de plâtrerie
- Date de création
- 07 juillet 2011
- Siège social
- 1 IMP JOAN CAYROL, 66300, VILLEMOLAQUE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de NOTAERT SEBASTIEN
Travaux de plâtrerie
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Établissements de NOTAERT SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 66300 VILLEMOLAQUESiègeActif
533 481 214 00039 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 4331Z
- 66490 SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTSFermé
533 481 214 00013 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 4331Z
- 66300 PONTEILLAFermé
533 481 214 00021 · ouvert le 16 septembre 2019 · NAF 4331Z
Conformité de NOTAERT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTAERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOTAERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOTAERT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2011
Questions fréquentes sur NOTAERT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de NOTAERT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de NOTAERT SEBASTIEN est 533 481 214. Le SIRET de son siège social est 533 481 214 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11533481214.
Où se situe le siège social de NOTAERT SEBASTIEN ?
Le siège social de NOTAERT SEBASTIEN est situé 1 Imp Joan Cayrol, 66300 Villemolaque.
NOTAERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOTAERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOTAERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTAERT SEBASTIEN.
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