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NOTAT BERNARD

Active
Siren312 535 222Entrepreneur individuel57220 BIONVILLE-SUR-NIEDCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOTAT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 312 535 222. Elle est domiciliée 21 Lot de la Charmille, 57220 Bionville-sur-Nied. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOTAT BERNARD

Dénomination
NOTAT BERNARD
SIREN
312 535 222
SIRET (siège)
312 535 222 00029
N° TVA intracommunautaire
FR89312535222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 535 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
21 LOT DE LA CHARMILLE, 57220, BIONVILLE-SUR-NIED
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOTAT BERNARD

Élevage d'autres animaux

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Finances de NOTAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOTAT BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 57220 BIONVILLE-SUR-NIEDSiègeActif

    312 535 222 00029 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 0149Z

  • 57220 BIONVILLE SUR NIEDActif

    312 535 222 00011 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 4799A

Documents juridiques de NOTAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur NOTAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NOTAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de NOTAT BERNARD est 312 535 222. Le SIRET de son siège social est 312 535 222 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89312535222.

Où se situe le siège social de NOTAT BERNARD ?

Le siège social de NOTAT BERNARD est situé 21 Lot de la Charmille, 57220 Bionville-sur-Nied.

NOTAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTAT BERNARD.

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