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NOTE STEPHANE

Active
Siren799 003 462Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 31 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOTE STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 2013 sous le numéro SIREN 799 003 462. Son siège social est situé 1 Crs Jacquin residence les Berges de Seine, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de NOTE STEPHANE

Dénomination
NOTE STEPHANE
SIREN
799 003 462
SIRET (siège)
799 003 462 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39799003462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 003 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 octobre 2013
Siège social
1 CRS JACQUIN RESIDENCE LES BERGES DE SEINE, 10000, TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOTE STEPHANE

Location de logements

Finances de NOTE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTE STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    799 003 462 00014 · ouvert le 31 octobre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de NOTE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTE STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2013

Questions fréquentes sur NOTE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de NOTE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de NOTE STEPHANE est 799 003 462. Le SIRET de son siège social est 799 003 462 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39799003462.

Où se situe le siège social de NOTE STEPHANE ?

Le siège social de NOTE STEPHANE est situé 1 Crs Jacquin residence les Berges de Seine, 10000 Troyes.

NOTE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTE STEPHANE.

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