NOTEBAERT BERNARD

Active

Siren907 904 486Entrepreneur individuel66600 RIVESALTESCréée le 27 décembre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NOTEBAERT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2021, identifié par le SIREN 907 904 486. Elle est domiciliée 8 rue Pierrette Clara Monplaisir, 66600 Rivesaltes. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOTEBAERT BERNARD

INSEE

Dénomination: NOTEBAERT BERNARD
SIREN: 907 904 486
SIRET (siège): 907 904 486 00012
N° TVA intracommunautaire: FR30907904486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 907 904 486
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 27 décembre 2021
Siège social: 8 RUE PIERRETTE CLARA MONPLAISIR, 66600, RIVESALTES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NOTEBAERT BERNARD

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de NOTEBAERT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTEBAERT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTEBAERT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66600 RIVESALTESSiègeActif
907 904 486 00012 · ouvert le 27 décembre 2021 · NAF 4334Z

Documents juridiques de NOTEBAERT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTEBAERT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTEBAERT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTEBAERT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTEBAERT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTEBAERT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTEBAERT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 juillet 2024création
Date d'effet : 27 décembre 2021

Questions fréquentes sur NOTEBAERT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NOTEBAERT BERNARD ?

Le numéro SIREN de NOTEBAERT BERNARD est 907 904 486. Le SIRET de son siège social est 907 904 486 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30907904486.

Où se situe le siège social de NOTEBAERT BERNARD ?

Le siège social de NOTEBAERT BERNARD est situé 8 rue Pierrette Clara Monplaisir, 66600 Rivesaltes.