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NOTEBAERT JEAN

Active
Siren427 479 472Entrepreneur individuel58000 NEVERSCréée le 01 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOTEBAERT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1988, identifié par le SIREN 427 479 472. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de Pot en Cul, 58000 Nevers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de NOTEBAERT JEAN

Dénomination
NOTEBAERT JEAN
SIREN
427 479 472
SIRET (siège)
427 479 472 00024
N° TVA intracommunautaire
FR70427479472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 479 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 1988
Siège social
1 RUE DE POT EN CUL, 58000, NEVERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOTEBAERT JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de NOTEBAERT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTEBAERT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTEBAERT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 58000 NEVERSSiègeActif

    427 479 472 00024 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9003A

  • 58000 NEVERSFermé

    427 479 472 00016 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de NOTEBAERT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTEBAERT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTEBAERT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTEBAERT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTEBAERT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTEBAERT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTEBAERT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1988

Questions fréquentes sur NOTEBAERT JEAN

Quel est le numéro SIREN de NOTEBAERT JEAN ?

Le numéro SIREN de NOTEBAERT JEAN est 427 479 472. Le SIRET de son siège social est 427 479 472 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70427479472.

Où se situe le siège social de NOTEBAERT JEAN ?

Le siège social de NOTEBAERT JEAN est situé 1 rue de Pot en Cul, 58000 Nevers.

NOTEBAERT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTEBAERT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTEBAERT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTEBAERT JEAN.

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