NOTEBAERT Jean-Claude

Active

Siren938 526 969Entrepreneur individuel67270 SchwindratzheimCréée le 13 décembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 938 526 969, NOTEBAERT Jean-Claude est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 D RUE des Vosges, 67270 Schwindratzheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de NOTEBAERT Jean-Claude

INSEE

Dénomination: NOTEBAERT Jean-Claude
SIREN: 938 526 969
SIRET (siège): 938 526 969 00010
N° TVA intracommunautaire: FR40938526969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 938 526 969
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 13 décembre 2024
Siège social: 1 D RUE des Vosges, 67270, Schwindratzheim
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NOTEBAERT Jean-Claude

Ecrivain / Création d'œuvre littéraire / Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

Finances de NOTEBAERT Jean-Claude

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTEBAERT Jean-Claude

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTEBAERT Jean-Claude

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67270 SchwindratzheimSiègeActif
938 526 969 00010 · ouvert le 12 décembre 2024 · NAF 9003B

Documents juridiques de NOTEBAERT Jean-Claude

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTEBAERT Jean-Claude

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTEBAERT Jean-Claude. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTEBAERT Jean-Claude

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTEBAERT Jean-Claude. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTEBAERT Jean-Claude n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTEBAERT Jean-Claude

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 décembre 2024création
Date d'effet : 13 décembre 2024

Questions fréquentes sur NOTEBAERT Jean-Claude

Quel est le numéro SIREN de NOTEBAERT Jean-Claude ?

Le numéro SIREN de NOTEBAERT Jean-Claude est 938 526 969. Le SIRET de son siège social est 938 526 969 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40938526969.

Où se situe le siège social de NOTEBAERT Jean-Claude ?

Le siège social de NOTEBAERT Jean-Claude est situé 1 D RUE des Vosges, 67270 Schwindratzheim.