NOTEBAERT NICOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NOTEBAERT NICOLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 1993, identifié par le SIREN 393 022 504. Son siège social est situé 61 rue Carnot, 13330 Pelissanne. L'entreprise déclare le code NAF 851G comme activité principale.
Fiche d'identité de NOTEBAERT NICOLE
INSEE- Dénomination
- NOTEBAERT NICOLE
- SIREN
- 393 022 504
- SIRET (siège)
- 393 022 504 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29393022504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 022 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 851G
- Date de création
- 16 août 1993
- Siège social
- 61 RUE CARNOT, 13330, PELISSANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOTEBAERT NICOLE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de NOTEBAERT NICOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOTEBAERT NICOLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOTEBAERT NICOLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13330 PELISSANNESiègeFermé
393 022 504 00012 · ouvert le 16 août 1993 · NAF 851G
Documents juridiques de NOTEBAERT NICOLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOTEBAERT NICOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTEBAERT NICOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOTEBAERT NICOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTEBAERT NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOTEBAERT NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOTEBAERT NICOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 1993
Questions fréquentes sur NOTEBAERT NICOLE
Quel est le numéro SIREN de NOTEBAERT NICOLE ?
Le numéro SIREN de NOTEBAERT NICOLE est 393 022 504. Le SIRET de son siège social est 393 022 504 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29393022504.
Où se situe le siège social de NOTEBAERT NICOLE ?
Le siège social de NOTEBAERT NICOLE est situé 61 rue Carnot, 13330 Pelissanne.
NOTEBAERT NICOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOTEBAERT NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOTEBAERT NICOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTEBAERT NICOLE.
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