NOTEBAERT Pascal

Active

Siren952 753 952100026700 Pierrelatte

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NOTEBAERT Pascal est une 1000, identifiée par le SIREN 952 753 952. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 AV Jules Verne, 26700 Pierrelatte. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de NOTEBAERT Pascal

INSEE

Dénomination: NOTEBAERT Pascal
SIREN: 952 753 952
SIRET (siège): 952 753 952 00011
N° TVA intracommunautaire: FR19952753952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 753 952
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 29 AV Jules Verne, 26700, Pierrelatte
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NOTEBAERT Pascal

Production d'électricité photovoltaïque inférieure à 9 KwC par particulier

Finances de NOTEBAERT Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTEBAERT Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTEBAERT Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26700 PierrelatteSiègeActif
952 753 952 00011 · ouvert le 09 mai 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de NOTEBAERT Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTEBAERT Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTEBAERT Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTEBAERT Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTEBAERT Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTEBAERT Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTEBAERT Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur NOTEBAERT Pascal

Quel est le numéro SIREN de NOTEBAERT Pascal ?

Le numéro SIREN de NOTEBAERT Pascal est 952 753 952. Le SIRET de son siège social est 952 753 952 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19952753952.

Où se situe le siège social de NOTEBAERT Pascal ?

Le siège social de NOTEBAERT Pascal est situé 29 AV Jules Verne, 26700 Pierrelatte.