NOTEBAERT SYLVIANE

Active

Siren515 217 602Entrepreneur individuel13390 AURIOLCréée le 20 juillet 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NOTEBAERT SYLVIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2011, identifié par le SIREN 515 217 602. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint-Laurent l'Oratoire, 13390 Auriol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.

Fiche d'identité de NOTEBAERT SYLVIANE

INSEE

Dénomination: NOTEBAERT SYLVIANE
SIREN: 515 217 602
SIRET (siège): 515 217 602 00017
N° TVA intracommunautaire: FR13515217602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 515 217 602
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9529Z
Date de création: 20 juillet 2011
Siège social: SAINT-LAURENT L'ORATOIRE, 13390, AURIOL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NOTEBAERT SYLVIANE

COUTURIERE EN AMEUBLEMENT

Finances de NOTEBAERT SYLVIANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTEBAERT SYLVIANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTEBAERT SYLVIANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13390 AURIOLSiègeActif
515 217 602 00017 · ouvert le 13 juillet 2011 · NAF 9529Z

Documents juridiques de NOTEBAERT SYLVIANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTEBAERT SYLVIANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTEBAERT SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTEBAERT SYLVIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTEBAERT SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTEBAERT SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTEBAERT SYLVIANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 juillet 2011

Questions fréquentes sur NOTEBAERT SYLVIANE

Quel est le numéro SIREN de NOTEBAERT SYLVIANE ?

Le numéro SIREN de NOTEBAERT SYLVIANE est 515 217 602. Le SIRET de son siège social est 515 217 602 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13515217602.

Où se situe le siège social de NOTEBAERT SYLVIANE ?

Le siège social de NOTEBAERT SYLVIANE est situé Saint-Laurent l'Oratoire, 13390 Auriol.