NOTELET PHILIPPE

Active

Siren313 538 480Entrepreneur individuel26260 SAINT-DONAT-SUR-L HERBASSECréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 538 480, NOTELET PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 51 T av Georges Bert, 26260 Saint-Donat-sur-l Herbasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de NOTELET PHILIPPE

INSEE

Dénomination: NOTELET PHILIPPE
SIREN: 313 538 480
SIRET (siège): 313 538 480 00010
N° TVA intracommunautaire: FR50313538480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 313 538 480
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: 51 T AV GEORGES BERT, 26260, SAINT-DONAT-SUR-L HERBASSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NOTELET PHILIPPE

Activité des médecins généralistes

Finances de NOTELET PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTELET PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTELET PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26260 SAINT-DONAT-SUR-L HERBASSESiègeActif
313 538 480 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 8621Z

Documents juridiques de NOTELET PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTELET PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTELET PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTELET PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTELET PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTELET PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTELET PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur NOTELET PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de NOTELET PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de NOTELET PHILIPPE est 313 538 480. Le SIRET de son siège social est 313 538 480 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50313538480.

Où se situe le siège social de NOTELET PHILIPPE ?

Le siège social de NOTELET PHILIPPE est situé 51 T av Georges Bert, 26260 Saint-Donat-sur-l Herbasse.