NOTERIS SEBASTIEN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 418 563 326, NOTERIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 24 décembre 1997. Son siège social est situé 43 bd de Clichy, 75009 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 923A comme activité principale.
Fiche d'identité de NOTERIS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- NOTERIS SEBASTIEN
- SIREN
- 418 563 326
- SIRET (siège)
- 418 563 326 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR61418563326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 563 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 24 décembre 1997
- Siège social
- 43 BD DE CLICHY, 75009, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOTERIS SEBASTIEN
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Établissements de NOTERIS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75009 PARISSiègeFermé
418 563 326 00028 · ouvert le 01 novembre 1999 · NAF 923A
- 92700 COLOMBESFermé
418 563 326 00010 · ouvert le 24 décembre 1997 · NAF 923A
Conformité de NOTERIS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTERIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOTERIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOTERIS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 décembre 1997
Questions fréquentes sur NOTERIS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de NOTERIS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de NOTERIS SEBASTIEN est 418 563 326. Le SIRET de son siège social est 418 563 326 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61418563326.
Où se situe le siège social de NOTERIS SEBASTIEN ?
Le siège social de NOTERIS SEBASTIEN est situé 43 bd de Clichy, 75009 Paris.
NOTERIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOTERIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOTERIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTERIS SEBASTIEN.
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