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NOTRE DAME DES ANGES

Active
Siren842 618 191SCI84400 RUSTRELCréée le 25 septembre 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

NOTRE DAME DES ANGES est une SCI immatriculée le 25 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 618 191. Son siège social est situé Lieudit Notre Dame des Anges, 84400 Rustrel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LUDOVIC DOISY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOTRE DAME DES ANGES

Dénomination
NOTRE DAME DES ANGES
SIREN
842 618 191
SIRET (siège)
842 618 191 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53842618191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 618 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 septembre 2018
Siège social
LIEUDIT NOTRE DAME DES ANGES, 84400, RUSTREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOTRE DAME DES ANGES

Acquisition d'immeubles, appartements, terrains, administration, exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles ou terrains et tous autres immeubles batis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autre.

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Finances de NOTRE DAME DES ANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOTRE DAME DES ANGES

LD

LUDOVIC DOISY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2018) · 8 ans

NG

NATHALIE GORI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de NOTRE DAME DES ANGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84400 RUSTRELSiègeActif

    842 618 191 00014 · ouvert le 20 septembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOTRE DAME DES ANGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2018

  • Acte

Conformité de NOTRE DAME DES ANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTRE DAME DES ANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOTRE DAME DES ANGES. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOTRE DAME DES ANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOTRE DAME DES ANGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-25 · Début d'activité : 2018-09-20

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2018

Questions fréquentes sur NOTRE DAME DES ANGES

Quel est le numéro SIREN de NOTRE DAME DES ANGES ?

Le numéro SIREN de NOTRE DAME DES ANGES est 842 618 191. Le SIRET de son siège social est 842 618 191 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53842618191.

Qui dirige NOTRE DAME DES ANGES ?

NOTRE DAME DES ANGES est dirigée par LUDOVIC DOISY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOTRE DAME DES ANGES ?

Le siège social de NOTRE DAME DES ANGES est situé Lieudit Notre Dame des Anges, 84400 Rustrel.

NOTRE DAME DES ANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTRE DAME DES ANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTRE DAME DES ANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTRE DAME DES ANGES.