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NOTTE ARLETTE

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Siren414 573 931Entrepreneur individuel21460 COURCELLES-FREMOYCréée le 01 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOTTE ARLETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1997, identifié par le SIREN 414 573 931. Le siège social de l'entreprise se trouve Villars Fremoy, 21460 Courcelles-Fremoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de NOTTE ARLETTE

Dénomination
NOTTE ARLETTE
SIREN
414 573 931
SIRET (siège)
414 573 931 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27414573931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 573 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
VILLARS FREMOY, 21460, COURCELLES-FREMOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOTTE ARLETTE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de NOTTE ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTTE ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTTE ARLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21460 COURCELLES-FREMOYSiègeActif

    414 573 931 00014 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOTTE ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTTE ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTTE ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTTE ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTTE ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTTE ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTTE ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur NOTTE ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de NOTTE ARLETTE ?

Le numéro SIREN de NOTTE ARLETTE est 414 573 931. Le SIRET de son siège social est 414 573 931 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27414573931.

Où se situe le siège social de NOTTE ARLETTE ?

Le siège social de NOTTE ARLETTE est situé Villars Fremoy, 21460 Courcelles-Fremoy.

NOTTE ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTTE ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTTE ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTTE ARLETTE.

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