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NOTTE MARCEL

Active
Siren508 758 281Entrepreneur individuel97229 LES TROIS-ILETSCréée le 01 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOTTE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2008, identifié par le SIREN 508 758 281. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue du Fromager Anse Mitan, 97229 Les Trois-Ilets. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de NOTTE MARCEL

Dénomination
NOTTE MARCEL
SIREN
508 758 281
SIRET (siège)
508 758 281 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31508758281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 758 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2008
Siège social
40 RUE DU FROMAGER ANSE MITAN, 97229, LES TROIS-ILETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOTTE MARCEL

Location de logements

Finances de NOTTE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTTE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTTE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97229 LES TROIS-ILETSSiègeActif

    508 758 281 00010 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de NOTTE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTTE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTTE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTTE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTTE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTTE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTTE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2008

Questions fréquentes sur NOTTE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de NOTTE MARCEL ?

Le numéro SIREN de NOTTE MARCEL est 508 758 281. Le SIRET de son siège social est 508 758 281 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31508758281.

Où se situe le siège social de NOTTE MARCEL ?

Le siège social de NOTTE MARCEL est situé 40 rue du Fromager Anse Mitan, 97229 Les Trois-Ilets.

NOTTE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTTE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTTE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTTE MARCEL.

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