Checkers

NOTTE MICHEL

Active
Siren390 367 126Entrepreneur individuel06560 VALBONNECréée le 03 mars 1993
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOTTE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 1993, identifié par le SIREN 390 367 126. Le siège social de l'entreprise se trouve 248 Che de la Verriere 112 Sci la Tourangelle, 06560 Valbonne. Son activité principale relève du code NAF 526E.

Fiche d'identité de NOTTE MICHEL

Dénomination
NOTTE MICHEL
SIREN
390 367 126
SIRET (siège)
390 367 126 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20390367126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 367 126
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
03 mars 1993
Siège social
248 CHE DE LA VERRIERE 112 SCI LA TOURANGELLE, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOTTE MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de NOTTE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTTE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTTE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeFermé

    390 367 126 00013 · ouvert le 03 mars 1993 · NAF 526E

Documents juridiques de NOTTE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTTE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTTE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTTE MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOTTE MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 07 avril 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 07 avril 2008 · publié le 23 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de NOTTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTTE MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 7 avril 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1993

Questions fréquentes sur NOTTE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de NOTTE MICHEL ?

Le numéro SIREN de NOTTE MICHEL est 390 367 126. Le SIRET de son siège social est 390 367 126 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20390367126.

Où se situe le siège social de NOTTE MICHEL ?

Le siège social de NOTTE MICHEL est situé 248 Che de la Verriere 112 Sci la Tourangelle, 06560 Valbonne.

NOTTE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTTE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOTTE MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 avril 2008 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Valbonne

Toutes les entreprises à Valbonne