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NOTTE SEBASTIEN

Active
Siren903 070 969Entrepreneur individuel08200 ILLYCréée le 09 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 903 070 969, NOTTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2021. Son siège social est situé 9 rue d’en Haut, 08200 Illy. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de NOTTE SEBASTIEN

Dénomination
NOTTE SEBASTIEN
SIREN
903 070 969
SIRET (siège)
903 070 969 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09903070969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 070 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
09 septembre 2021
Siège social
9 RUE D’EN HAUT, 08200, ILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOTTE SEBASTIEN

INSTALLATION ELECTRIQUE

Finances de NOTTE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTTE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOTTE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08200 ILLYSiègeActif

    903 070 969 00014 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 4321A

Documents juridiques de NOTTE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTTE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTTE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTTE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2021

Questions fréquentes sur NOTTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de NOTTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de NOTTE SEBASTIEN est 903 070 969. Le SIRET de son siège social est 903 070 969 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09903070969.

Où se situe le siège social de NOTTE SEBASTIEN ?

Le siège social de NOTTE SEBASTIEN est situé 9 rue d’en Haut, 08200 Illy.

NOTTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTTE SEBASTIEN.

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