NOTTE SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 899 860 449, NOTTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2020. Elle est domiciliée 47 rue d'Alleray, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de NOTTE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- NOTTE SYLVAIN
- SIREN
- 899 860 449
- SIRET (siège)
- 899 860 449 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR64899860449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 860 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juin 2020
- Siège social
- 47 RUE D'ALLERAY, 75015, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOTTE SYLVAIN
Location de logements
Finances de NOTTE SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOTTE SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOTTE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
899 860 449 00011 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de NOTTE SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOTTE SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTTE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOTTE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOTTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOTTE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2020
Questions fréquentes sur NOTTE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de NOTTE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de NOTTE SYLVAIN est 899 860 449. Le SIRET de son siège social est 899 860 449 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64899860449.
Où se situe le siège social de NOTTE SYLVAIN ?
Le siège social de NOTTE SYLVAIN est situé 47 rue d'Alleray, 75015 Paris.
NOTTE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOTTE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOTTE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTTE SYLVAIN.
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