NOTTET MICHEL
ActiveNOTTET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1956 sous le numéro SIREN 015 640 634. Son siège social est situé 44 rue Condorcet, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de NOTTET MICHEL
INSEE- Dénomination
- NOTTET MICHEL
- SIREN
- 015 640 634
- SIRET (siège)
- 015 640 634 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07015640634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 015 640 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1956
- Siège social
- 44 RUE CONDORCET, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOTTET MICHEL
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Établissements de NOTTET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21000 DIJONSiègeFermé
015 640 634 00018 · ouvert le 01 janvier 1956 · NAF 702C
Conformité de NOTTET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTTET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOTTET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOTTET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1956
Questions fréquentes sur NOTTET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de NOTTET MICHEL ?
Le numéro SIREN de NOTTET MICHEL est 015 640 634. Le SIRET de son siège social est 015 640 634 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07015640634.
Où se situe le siège social de NOTTET MICHEL ?
Le siège social de NOTTET MICHEL est situé 44 rue Condorcet, 21000 Dijon.
NOTTET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOTTET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1956. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOTTET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTTET MICHEL.
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