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NOTTON PASCAL

Active
Siren443 403 944Entrepreneur individuel01500 AMBRONAYCréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 403 944, NOTTON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Gare, 01500 Ambronay. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOTTON PASCAL

Dénomination
NOTTON PASCAL
SIREN
443 403 944
SIRET (siège)
443 403 944 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16443403944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 403 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
RUE DE LA GARE, 01500, AMBRONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOTTON PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de NOTTON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOTTON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOTTON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBRONAYSiègeActif

    443 403 944 00012 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 9609Z

Documents juridiques de NOTTON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOTTON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOTTON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOTTON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOTTON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOTTON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOTTON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur NOTTON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOTTON PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOTTON PASCAL est 443 403 944. Le SIRET de son siège social est 443 403 944 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16443403944.

Où se situe le siège social de NOTTON PASCAL ?

Le siège social de NOTTON PASCAL est situé rue de la Gare, 01500 Ambronay.

NOTTON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTTON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOTTON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOTTON PASCAL.

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