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NOUAILLAC XAVIER

Active
Siren392 976 783Entrepreneur individuel82800 PUYGAILLARD-DE-QUERCYCréée le 01 janvier 1990

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Enregistré sous le numéro SIREN 392 976 783, NOUAILLAC XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Au Franc, 82800 Puygaillard-de-Quercy. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de NOUAILLAC XAVIER

Dénomination
NOUAILLAC XAVIER
SIREN
392 976 783
SIRET (siège)
392 976 783 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24392976783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 976 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
AU FRANC, 82800, PUYGAILLARD-DE-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOUAILLAC XAVIER

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de NOUAILLAC XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82800 PUYGAILLARD-DE-QUERCYSiègeActif

    392 976 783 00010 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0143Z

Conformité de NOUAILLAC XAVIER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOUAILLAC XAVIER.

Redressement judiciaireIssue non publiée

Ouverte le 21 février 2014. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 03 juillet 2014 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 21 février 2014 · publié le 03 juillet 2014 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTAUBAN

Jugement d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : ENJALBERT (Jean-Claude), 13, rue de l'Hôtel de Ville, Montauban, 82000 Montauban

Aucune mention de NOUAILLAC XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOUAILLAC XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTAUBAN

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 21 février 2014 · Jugement d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : ENJALBERT (Jean-Claude), 13, rue de l'Hôtel de Ville, Montauban, 82000 Montauban

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur NOUAILLAC XAVIER

Quel est le numéro SIREN de NOUAILLAC XAVIER ?

Le numéro SIREN de NOUAILLAC XAVIER est 392 976 783. Le SIRET de son siège social est 392 976 783 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24392976783.

Où se situe le siège social de NOUAILLAC XAVIER ?

Le siège social de NOUAILLAC XAVIER est situé Au Franc, 82800 Puygaillard-de-Quercy.

NOUAILLAC XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, NOUAILLAC XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOUAILLAC XAVIER est-elle en procédure collective ?

NOUAILLAC XAVIER a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 21 février 2014. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 3 juillet 2014 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.