CheckersProcédures

NOUE PASCAL

Active
Siren493 767 313Entrepreneur individuel50680 CERISY-LA-FORETCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOUE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 767 313. Son siège social est situé Le Pont Caudel, 50680 Cerisy-la-Foret. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOUE PASCAL

Dénomination
NOUE PASCAL
SIREN
493 767 313
SIRET (siège)
493 767 313 00023
N° TVA intracommunautaire
FR13493767313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 767 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LE PONT CAUDEL, 50680, CERISY-LA-FORET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOUE PASCAL

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de NOUE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOUE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOUE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50680 CERISY-LA-FORETSiègeActif

    493 767 313 00023 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 0143Z

  • 61160 GOUFFERN EN AUGEFermé

    493 767 313 00015 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0143Z

Documents juridiques de NOUE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOUE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOUE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOUE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOUE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOUE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOUE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur NOUE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOUE PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOUE PASCAL est 493 767 313. Le SIRET de son siège social est 493 767 313 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13493767313.

Où se situe le siège social de NOUE PASCAL ?

Le siège social de NOUE PASCAL est situé Le Pont Caudel, 50680 Cerisy-la-Foret.

NOUE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOUE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOUE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOUE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Cerisy-la-Foret

Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z

Entreprises à Cerisy-la-Foret

Toutes les entreprises à Cerisy-la-Foret