NOUET SEBASTIEN
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
NOUET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 2010 sous le numéro SIREN 527 929 863. Son siège social est situé 16 rue Pierre Gringoire, 78540 Vernouillet. Elle exerce une activité de recherche-développement en sciences humaines et sociales (code NAF 7220Z).
Fiche d'identité de NOUET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- NOUET SEBASTIEN
- SIREN
- 527 929 863
- SIRET (siège)
- 527 929 863 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR82527929863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 929 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 22 octobre 2010
- Siège social
- 16 RUE PIERRE GRINGOIRE, 78540, VERNOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOUET SEBASTIEN
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Établissements de NOUET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78540 VERNOUILLETSiègeActif
527 929 863 00019 · ouvert le 22 octobre 2010 · NAF 7220Z
Conformité de NOUET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOUET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOUET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOUET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2010
Questions fréquentes sur NOUET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de NOUET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de NOUET SEBASTIEN est 527 929 863. Le SIRET de son siège social est 527 929 863 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82527929863.
Où se situe le siège social de NOUET SEBASTIEN ?
Le siège social de NOUET SEBASTIEN est situé 16 rue Pierre Gringoire, 78540 Vernouillet.
NOUET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOUET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOUET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOUET SEBASTIEN.
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