NOURISSAT DANIEL

Active

Siren413 630 567Entrepreneur individuel21140 SEMUR-EN-AUXOISCréée le 01 janvier 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NOURISSAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 413 630 567. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl Notre Dame, 21140 Semur-en-Auxois. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOURISSAT DANIEL

INSEE

Dénomination: NOURISSAT DANIEL
SIREN: 413 630 567
SIRET (siège): 413 630 567 00019
N° TVA intracommunautaire: FR07413630567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 630 567
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9491Z
Date de création: 01 janvier 1997
Siège social: 6 PL NOTRE DAME, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NOURISSAT DANIEL

Activités des organisations religieuses

Finances de NOURISSAT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOURISSAT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOURISSAT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif
413 630 567 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9491Z

Documents juridiques de NOURISSAT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOURISSAT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOURISSAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOURISSAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOURISSAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOURISSAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOURISSAT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur NOURISSAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NOURISSAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de NOURISSAT DANIEL est 413 630 567. Le SIRET de son siège social est 413 630 567 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07413630567.

Où se situe le siège social de NOURISSAT DANIEL ?

Le siège social de NOURISSAT DANIEL est situé 6 Pl Notre Dame, 21140 Semur-en-Auxois.