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NOUSSAN GILBERT

Active
Siren424 016 913Entrepreneur individuel38530 PONTCHARRACréée le 31 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOUSSAN GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 août 1999 sous le numéro SIREN 424 016 913. Son siège social est situé 258 av des Templiers, 38530 Pontcharra. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.

Fiche d'identité de NOUSSAN GILBERT

Dénomination
NOUSSAN GILBERT
SIREN
424 016 913
SIRET (siège)
424 016 913 00024
N° TVA intracommunautaire
FR26424016913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 016 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
31 août 1999
Siège social
258 AV DES TEMPLIERS, 38530, PONTCHARRA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOUSSAN GILBERT

POSE DE CARRELAGE

Finances de NOUSSAN GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOUSSAN GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOUSSAN GILBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38530 PONTCHARRASiègeActif

    424 016 913 00024 · ouvert le 20 octobre 2009 · NAF 4333Z

  • 38530 PONTCHARRAFermé

    424 016 913 00016 · ouvert le 12 juillet 1999 · NAF 4333Z

Documents juridiques de NOUSSAN GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOUSSAN GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOUSSAN GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOUSSAN GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOUSSAN GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOUSSAN GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOUSSAN GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 1999

Questions fréquentes sur NOUSSAN GILBERT

Quel est le numéro SIREN de NOUSSAN GILBERT ?

Le numéro SIREN de NOUSSAN GILBERT est 424 016 913. Le SIRET de son siège social est 424 016 913 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26424016913.

Où se situe le siège social de NOUSSAN GILBERT ?

Le siège social de NOUSSAN GILBERT est situé 258 av des Templiers, 38530 Pontcharra.

NOUSSAN GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOUSSAN GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOUSSAN GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOUSSAN GILBERT.

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