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NOUVEL

Active
Siren831 225 016SCI34270 VACQUIERESCréée le 01 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 831 225 016, NOUVEL est une SCI créée le 1er août 2017. Son siège social est situé 13 B Rte des Verriers, 34270 Vacquieres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PAUL NOUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOUVEL

Dénomination
NOUVEL
SIREN
831 225 016
SIRET (siège)
831 225 016 00011
N° TVA intracommunautaire
FR30831225016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 225 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2017
Siège social
13 B RTE DES VERRIERS, 34270, VACQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOUVEL

Propriété et gestion de tous biens immobiliers

Finances de NOUVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOUVEL

JN

JEAN-PAUL NOUVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2017) · 9 ans

MN

MYRIAM NOUVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2017) · 9 ans

QN

Quentin NOUVEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2017) · 9 ans

Établissements de NOUVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34270 VACQUIERESSiègeActif

    831 225 016 00011 · ouvert le 16 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOUVEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de NOUVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOUVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOUVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOUVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOUVEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOUVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOUVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-01 · Début d'activité : 2017-06-16

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2017

Questions fréquentes sur NOUVEL

Quel est le numéro SIREN de NOUVEL ?

Le numéro SIREN de NOUVEL est 831 225 016. Le SIRET de son siège social est 831 225 016 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30831225016.

Qui dirige NOUVEL ?

NOUVEL est dirigée par JEAN-PAUL NOUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOUVEL ?

Le siège social de NOUVEL est situé 13 B Rte des Verriers, 34270 Vacquieres.

NOUVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOUVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOUVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOUVEL.

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