NOUVELLE COM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NOUVELLE COM est une SAS immatriculée le 5 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 672 627. Son siège social est situé 455 Pro des Anglais Co Abs Porte de l'Arenas, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 7311Z.
Fiche d'identité de NOUVELLE COM
INSEE- Dénomination
- NOUVELLE COM
- SIREN
- 439 672 627
- SIRET (siège)
- 439 672 627 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59439672627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 672 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 7311Z
- Date de création
- 05 septembre 2001
- Siège social
- 455 PRO DES ANGLAIS CO ABS PORTE DE L'ARENAS, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de NOUVELLE COM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOUVELLE COM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOUVELLE COM
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
439 672 627 00015 · ouvert le 05 septembre 2001 · NAF 7311Z
- 06000 NICEFermé
439 672 627 00023 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 7311Z
Documents juridiques de NOUVELLE COM
INPIComptes annuels de NOUVELLE COM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOUVELLE COM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOUVELLE COM
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOUVELLE COM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 07 avril 2015 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOUVELLE COM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOUVELLE COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOUVELLE COM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 7 avril 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2001
Marques déposées par NOUVELLE COM
INPINOUVELLE COM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeNOUVELLE COM
N° 3147569 · Déposée le 07 février 2002 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 41 · expirée le 07 février 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NOUVELLE COM
Quel est le numéro SIREN de NOUVELLE COM ?
Le numéro SIREN de NOUVELLE COM est 439 672 627. Le SIRET de son siège social est 439 672 627 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59439672627.
Où se situe le siège social de NOUVELLE COM ?
Le siège social de NOUVELLE COM est situé 455 Pro des Anglais Co Abs Porte de l'Arenas, 06000 Nice.
NOUVELLE COM est-elle toujours en activité ?
Oui, NOUVELLE COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOUVELLE COM est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOUVELLE COM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 avril 2015 pour insuffisance d'actif.
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