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NOVA

Active
Siren101 991 222571030600 VauvertCréée le 05 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1 €
Effectif
Non publié

NOVA est une 5710 immatriculée le 5 mars 2026 sous le numéro SIREN 101 991 222. Son siège social est situé 226 RUE Louis Lépine POLE D'ACTIVITE DES COSTIERES, 30600 Vauvert. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. Elle est dirigée par MOUCHET-BURY, président de sas.

Fiche d'identité de NOVA

Dénomination
NOVA
SIREN
101 991 222
SIRET (siège)
101 991 222 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79101991222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 991 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2026
Forme juridique
5710
Capital social
1 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
05 mars 2026
Siège social
226 RUE Louis Lépine POLE D'ACTIVITE DES COSTIERES, 30600, Vauvert
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVA

- La création, l'achat, l'exploitation, soit directe, soit en gérance libre, de tous fonds de commerce de vente au détail de tous articles de maroquinerie, sellerie, articles de voyage, parapluies, gadgets, cadeaux, chaussures et articles chaussants, - Le négoce en gros et demi gros de produits de maroquinerie, - La vente au détail d'articles d'habillement, d'articles en cuir, bijouterie fantaisie, bimbeloterie.

Finances de NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA

M

MOUCHET-BURY

Président de SAS

Depuis la création (05 mars 2026) · moins d'un an

Établissements de NOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30600 VauvertSiègeActif

    101 991 222 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de NOVA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 mars 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 04 mars 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 04 mars 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2026

Questions fréquentes sur NOVA

Quel est le numéro SIREN de NOVA ?

Le numéro SIREN de NOVA est 101 991 222. Le SIRET de son siège social est 101 991 222 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79101991222.

Qui dirige NOVA ?

NOVA est dirigée par MOUCHET-BURY, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVA ?

Le siège social de NOVA est situé 226 RUE Louis Lépine POLE D'ACTIVITE DES COSTIERES, 30600 Vauvert.

NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA.

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