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NOVA

Active
Siren491 675 120SCI83136 NEOULESCréée le 30 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVA est une SCI immatriculée le 30 août 2006 sous le numéro SIREN 491 675 120. Son siège social est situé 1096 Che de la Tuilliere, 83136 Neoules. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ANDRE SCHMIDT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVA

Dénomination
NOVA
SIREN
491 675 120
SIRET (siège)
491 675 120 00027
N° TVA intracommunautaire
FR13491675120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 675 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 août 2006
Siège social
1096 CHE DE LA TUILLIERE, 83136, NEOULES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVA

Locations immobilières

Finances de NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA

AS

ANDRE SCHMIDT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 août 2006) · 20 ans

YB

YANNICK BONATO

Autre

Depuis la création (30 août 2006) · 20 ans

Établissements de NOVA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83136 NEOULESSiègeActif

    491 675 120 00027 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B

  • 83170 LA CELLEActif

    491 675 120 00019 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2006

Questions fréquentes sur NOVA

Quel est le numéro SIREN de NOVA ?

Le numéro SIREN de NOVA est 491 675 120. Le SIRET de son siège social est 491 675 120 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13491675120.

Qui dirige NOVA ?

NOVA est dirigée par ANDRE SCHMIDT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVA ?

Le siège social de NOVA est situé 1096 Che de la Tuilliere, 83136 Neoules.

NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA.

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