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NOVA

Active
Siren993 988 286571025000 BesançonCréée le 17 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 993 988 286, NOVA est une 5710 créée le 17 novembre 2025. Elle est domiciliée 7 RUE Auguste Jouchoux - Parc Slava, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4511Z. Marion D'ALEO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVA

Dénomination
NOVA
SIREN
993 988 286
SIRET (siège)
993 988 286 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85993988286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 988 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
5710
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
7 RUE Auguste Jouchoux - Parc Slava, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVA

Commerce de véhicule électrique en tout genre Commerce de vélos et trottinettes électriques en tout genre. Commerce de tout produit non réglementé

Finances de NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA

MD

Marion D'ALEO

Président de SAS

Depuis la création (17 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de NOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    993 988 286 00015 · ouvert le 12 novembre 2025 · NAF 4511Z

Documents juridiques de NOVA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 16 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 16 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-17 · Début d'activité : 2025-11-12

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

Questions fréquentes sur NOVA

Quel est le numéro SIREN de NOVA ?

Le numéro SIREN de NOVA est 993 988 286. Le SIRET de son siège social est 993 988 286 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85993988286.

Qui dirige NOVA ?

NOVA est dirigée par Marion D'ALEO, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVA ?

Le siège social de NOVA est situé 7 RUE Auguste Jouchoux - Parc Slava, 25000 Besançon.

NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA.

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