NOVA BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOVA BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2008, identifiée par le SIREN 502 734 890. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Fideli, 62160 Bully-les-Mines. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale. LUC FICHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOVA BAT
INSEE- Dénomination
- NOVA BAT
- SIREN
- 502 734 890
- SIRET (siège)
- 502 734 890 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85502734890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 734 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 22 février 2008
- Siège social
- 8 RUE FIDELI, 62160, BULLY-LES-MINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVA BAT
Réalisation de tous travaux d'installation, de montage de maintenance et de dépannage en plomberie et chauffage
Finances de NOVA BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVA BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
co-gérants · de février 2008 à mai 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVA BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62160 BULLY-LES-MINESSiègeActif
502 734 890 00010 · ouvert le 22 janvier 2008 · NAF 4322A
Documents juridiques de NOVA BAT
INPIComptes annuels de NOVA BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVA BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVA BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/00972
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVA BAT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant(e) : FICHET Luc
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-22
- création
Date d'effet : 22 février 2008
Questions fréquentes sur NOVA BAT
Quel est le numéro SIREN de NOVA BAT ?
Le numéro SIREN de NOVA BAT est 502 734 890. Le SIRET de son siège social est 502 734 890 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85502734890.
Qui dirige NOVA BAT ?
NOVA BAT est dirigée par LUC FICHET, gérant.
Où se situe le siège social de NOVA BAT ?
Le siège social de NOVA BAT est situé 8 rue Fideli, 62160 Bully-les-Mines.
NOVA BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVA BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA BAT.
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