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NOVA BRIGNAIS

Active
Siren908 229 768SCI83530 SAINT-RAPHAELCréée le 15 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVA BRIGNAIS est une SCI immatriculée le 15 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 229 768. Son siège social est situé 185 bd de l'Esterel, 83530 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NADINE BASSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVA BRIGNAIS

Dénomination
NOVA BRIGNAIS
SIREN
908 229 768
SIRET (siège)
908 229 768 00019
N° TVA intracommunautaire
FR56908229768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 229 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 2021
Siège social
185 BD DE L'ESTEREL, 83530, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVA BRIGNAIS

l'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation par bail ou autrement et la cession de tous biens ou droits immobilier de toute nature y compris les biens immobiliers meublés

Finances de NOVA BRIGNAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA BRIGNAIS

P

P.P.N

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2021) · 4 ans

NB

NADINE BASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2021) · 4 ans

PB

PHILIPPE BASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2021) · 4 ans

PB

PASCALE BASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de NOVA BRIGNAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83530 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    908 229 768 00019 · ouvert le 05 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVA BRIGNAIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de NOVA BRIGNAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA BRIGNAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA BRIGNAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA BRIGNAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVA BRIGNAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA BRIGNAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA BRIGNAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-15 · Début d'activité : 2021-12-05

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2021

Questions fréquentes sur NOVA BRIGNAIS

Quel est le numéro SIREN de NOVA BRIGNAIS ?

Le numéro SIREN de NOVA BRIGNAIS est 908 229 768. Le SIRET de son siège social est 908 229 768 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56908229768.

Qui dirige NOVA BRIGNAIS ?

NOVA BRIGNAIS est dirigée par NADINE BASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVA BRIGNAIS ?

Le siège social de NOVA BRIGNAIS est situé 185 bd de l'Esterel, 83530 Saint-Raphael.

NOVA BRIGNAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA BRIGNAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA BRIGNAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA BRIGNAIS.

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