CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 870 246, NOVA COM est une SARL créée le 23 novembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 rue de la Villette, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A. CHRISTIAN GUILLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVA COM

Dénomination
NOVA COM
SIREN
398 870 246
SIRET (siège)
398 870 246 00046
N° TVA intracommunautaire
FR29398870246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 870 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
8559A
Date de création
23 novembre 1994
Siège social
93 RUE DE LA VILLETTE, 69003, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de NOVA COM

Objet social de NOVA COM

Formation et conseil

Finances de NOVA COM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA COM

CG

CHRISTIAN GUILLOT

Gérant

Depuis la création (23 novembre 1994) · 31 ans

Établissements de NOVA COM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    398 870 246 00046 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 8559A

  • 69003 LYONFermé

    398 870 246 00012 · ouvert le 07 novembre 1994 · NAF 8559A

  • 69003 LYONFermé

    398 870 246 00020 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 8559A

Documents juridiques de NOVA COM

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 28 février 2003

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de NOVA COM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA COM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA COM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA COM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVA COM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA COM

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1994

Marques déposées par NOVA COM

NOVA COM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVA COM

    N° 97669635 · Déposée le 17 mars 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 41, 42 · expirée le 17 mars 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVA COM

Quel est le numéro SIREN de NOVA COM ?

Le numéro SIREN de NOVA COM est 398 870 246. Le SIRET de son siège social est 398 870 246 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29398870246.

Qui dirige NOVA COM ?

NOVA COM est dirigée par CHRISTIAN GUILLOT, gérant.

Où se situe le siège social de NOVA COM ?

Le siège social de NOVA COM est situé 93 rue de la Villette, 69003 Lyon.

NOVA COM est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA COM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA COM.