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NOVA CONCEPT - CSPM

Active
Siren419 564 356SARL68440 BRUEBACHCréée le 05 août 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

NOVA CONCEPT - CSPM est une SARL immatriculée le 5 août 1998 sous le numéro SIREN 419 564 356. Son siège social est situé 39 rue de Brunstatt, 68440 Bruebach. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. Elle est dirigée par THIERRY MEGNIN, gérant.

Fiche d'identité de NOVA CONCEPT - CSPM

Dénomination
NOVA CONCEPT - CSPM
SIREN
419 564 356
SIRET (siège)
419 564 356 00030
N° TVA intracommunautaire
FR31419564356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 564 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
05 août 1998
Siège social
39 RUE DE BRUNSTATT, 68440, BRUEBACH
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de NOVA CONCEPT - CSPM

Ingénierie, études techniques, génie mécanique, formation, conception et vente d'ensembles mécaniques

Finances de NOVA CONCEPT - CSPM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA CONCEPT - CSPM

TM

THIERRY MEGNIN

Gérant

En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVA CONCEPT - CSPM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 68440 BRUEBACHSiègeActif

    419 564 356 00030 · ouvert le 03 août 1998 · NAF 7112B

  • 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMFermé

    419 564 356 00014 · ouvert le 03 août 1998 · NAF 742C

  • 68460 LUTTERBACHFermé

    419 564 356 00022 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 7112B

Documents juridiques de NOVA CONCEPT - CSPM

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 août 2010

  • Acte

Dépôt du 31 août 2010

  • Acte

Dépôt du 31 août 2010

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 05 août 1998

  • Acte

Comptes annuels de NOVA CONCEPT - CSPM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA CONCEPT - CSPM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA CONCEPT - CSPM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA CONCEPT - CSPM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVA CONCEPT - CSPM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA CONCEPT - CSPM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA CONCEPT - CSPM

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérant : MEGNIN (Thierry)

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1998

Questions fréquentes sur NOVA CONCEPT - CSPM

Quel est le numéro SIREN de NOVA CONCEPT - CSPM ?

Le numéro SIREN de NOVA CONCEPT - CSPM est 419 564 356. Le SIRET de son siège social est 419 564 356 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31419564356.

Qui dirige NOVA CONCEPT - CSPM ?

NOVA CONCEPT - CSPM est dirigée par THIERRY MEGNIN, gérant.

Où se situe le siège social de NOVA CONCEPT - CSPM ?

Le siège social de NOVA CONCEPT - CSPM est situé 39 rue de Brunstatt, 68440 Bruebach.

NOVA CONCEPT - CSPM est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA CONCEPT - CSPM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA CONCEPT - CSPM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA CONCEPT - CSPM.

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