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Nova Domus

Active
Siren952 027 175SAS32490 MarestaingCréée le 10 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Nova Domus est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2023, identifiée par le SIREN 952 027 175. Son siège social est situé 1719 RTE des Bords de Save, 32490 Marestaing. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A. Elle est dirigée par LEGA7, président de sas.

Fiche d'identité de Nova Domus

Dénomination
Nova Domus
SIREN
952 027 175
SIRET (siège)
952 027 175 00035
N° TVA intracommunautaire
FR54952027175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 027 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
10 mai 2023
Siège social
1719 RTE des Bords de Save, 32490, Marestaing
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Nova Domus

Activités de promotion immobilière et des métiers s'y rapportant - L'activité de marchand de biens, d'achat et vente de biens immobiliers - Toutes prestations de conseils, d'études et d'audit en immobilier, ainsi que tous services y attachés - Toutes prestations de formation, de conseils, d'études et d'audit en stratégie marketing, communication, ainsi que tous services y attachés

Finances de Nova Domus

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Nova Domus

VB

Valérie BOUISSOU

Directeur général

Depuis la création (10 mai 2023) · 3 ans

OB

Olivier BOUISSOU

Directeur général

Depuis la création (10 mai 2023) · 3 ans

L

LEGA7

Président de SAS

Depuis la création (10 mai 2023) · 3 ans

Anciens dirigeants (1)

CS

Christophe Philippe Jean-Jacques nom d'usage : SAINT-PIERRE. Directeur gé : BOUISSOU Valérie Corine Yvette nom d'usage : SAINT-PIERRE SAINT-PIERRE

Président · de mai 2023 à août 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de Nova Domus

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32490 MarestaingSiègeActif

    952 027 175 00035 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 4110A

  • 31400 ToulouseFermé

    952 027 175 00019 · ouvert le 21 avril 2023 · NAF 4110A

Documents juridiques de Nova Domus

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 26 juin 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 juin 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 juin 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 juin 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 26 juin 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 avril 2023

  • Acte

Comptes annuels de Nova Domus

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Nova Domus. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Nova Domus

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Nova Domus. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Nova Domus n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Nova Domus n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Nova Domus

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Immatriculée le 2025-07-30 · Début d'activité : 2025-06-01

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-04-21

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2023

Questions fréquentes sur Nova Domus

Quel est le numéro SIREN de Nova Domus ?

Le numéro SIREN de Nova Domus est 952 027 175. Le SIRET de son siège social est 952 027 175 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54952027175.

Qui dirige Nova Domus ?

Nova Domus est dirigée par LEGA7, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Nova Domus ?

Le siège social de Nova Domus est situé 1719 RTE des Bords de Save, 32490 Marestaing.

Nova Domus est-elle toujours en activité ?

Oui, Nova Domus est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Nova Domus est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Nova Domus.

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