NOVA F PROPERTIES
Active6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
NOVA F PROPERTIES est une SARL immatriculée le 25 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 873 676. Elle est domiciliée 2 av Boyer Palais Ausonia, 06500 Menton. Son activité principale est activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). Elle est dirigée par Bruno MASSA, gérant.
Fiche d'identité de NOVA F PROPERTIES
INSEE- Dénomination
- NOVA F PROPERTIES
- SIREN
- 821 873 676
- SIRET (siège)
- 821 873 676 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR59821873676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 873 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Date de création
- 25 juillet 2016
- Siège social
- 2 AV BOYER PALAIS AUSONIA, 06500, MENTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de NOVA F PROPERTIES
Marchand de biens, promoteur, constructeur, lotisseur, aménageur foncier
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Finances de NOVA F PROPERTIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVA F PROPERTIES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2025
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de novembre 2022 à septembre 2025
Gérant · de juillet 2016 à novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVA F PROPERTIES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06500 MENTONSiègeActif
821 873 676 00018 · ouvert le 21 juillet 2016 · NAF 6810Z
Documents juridiques de NOVA F PROPERTIES
INPIConformité de NOVA F PROPERTIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA F PROPERTIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVA F PROPERTIES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2
Décision du 24 juin 2026 · N° 2024F00613
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025F00138
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/01880
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 28 février 2025 · N° 24/04655
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 20 septembre 2024 · N° 23/05064
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVA F PROPERTIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVA F PROPERTIES
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant : MASSA Bruno, Gaston
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant : LAURENT Maurice Henri Emilien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-21
- création
Date d'effet : 25 juillet 2016
Questions fréquentes sur NOVA F PROPERTIES
Quel est le numéro SIREN de NOVA F PROPERTIES ?
Le numéro SIREN de NOVA F PROPERTIES est 821 873 676. Le SIRET de son siège social est 821 873 676 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59821873676.
Qui dirige NOVA F PROPERTIES ?
NOVA F PROPERTIES est dirigée par Bruno MASSA, gérant.
Où se situe le siège social de NOVA F PROPERTIES ?
Le siège social de NOVA F PROPERTIES est situé 2 av Boyer Palais Ausonia, 06500 Menton.
NOVA F PROPERTIES est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVA F PROPERTIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVA F PROPERTIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA F PROPERTIES.
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