NOVA GROUPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NOVA GROUPE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifiée par le SIREN 531 411 437. Son siège social est situé 11 rue de Sevres, 75006 Paris. Son activité principale relève du code NAF 8110Z.
Fiche d'identité de NOVA GROUPE
INSEE- Dénomination
- NOVA GROUPE
- SIREN
- 531 411 437
- SIRET (siège)
- 531 411 437 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR38531411437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 411 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre SA coopérative à CA
- Code NAF / APE
- 8110Z
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 11 RUE DE SEVRES, 75006, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVA GROUPE
Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Finances de NOVA GROUPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVA GROUPE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de NOVA GROUPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75006 PARISSiègeActif
531 411 437 00019 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 8110Z
Documents juridiques de NOVA GROUPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOVA GROUPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA GROUPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVA GROUPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA GROUPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVA GROUPE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02258
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/01717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 06 juin 2024 · N° 20/09885
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVA GROUPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVA GROUPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur NOVA GROUPE
Quel est le numéro SIREN de NOVA GROUPE ?
Le numéro SIREN de NOVA GROUPE est 531 411 437. Le SIRET de son siège social est 531 411 437 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38531411437.
Où se situe le siège social de NOVA GROUPE ?
Le siège social de NOVA GROUPE est situé 11 rue de Sevres, 75006 Paris.
NOVA GROUPE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVA GROUPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVA GROUPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA GROUPE.
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