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NOVA III M

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Siren399 578 376SARL75009 PARIS 9Créée le 01 janvier 1995

Documents

NOVA III M est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 578 376. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Pierre Semard, 75009 Paris 9. Elle est rattachée au code d'activité NAF 703A.

Fiche d'identité de NOVA III M

Dénomination
NOVA III M
SIREN
399 578 376
SIRET (siège)
399 578 376 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22399578376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 578 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
703A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
2 RUE PIERRE SEMARD, 75009, PARIS 9
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVA III M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVA III M

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVA III M

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    399 578 376 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 703A

Documents juridiques de NOVA III M

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 1995

  • Acte

Conformité de NOVA III M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA III M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVA III M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA III M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVA III M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur NOVA III M

Quel est le numéro SIREN de NOVA III M ?

Le numéro SIREN de NOVA III M est 399 578 376. Le SIRET de son siège social est 399 578 376 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22399578376.

Où se situe le siège social de NOVA III M ?

Le siège social de NOVA III M est situé 2 rue Pierre Semard, 75009 Paris 9.

NOVA III M est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA III M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA III M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA III M.